Par : Jam

Bonjour,
Nous avons reçu un avis favorable de l’ABF avec prescription :
les mouvements de terrain (déblais, remblais) nécessaires à l’édification de la construction seront limiter aux stricts besoins techniques sans conduire à une transformation importante du modelé
initial du terrain. A ce titre, la création d’un garage en sous-sol et sa rampe générant des mouvements de terre artificiels est refusée,
Il est obligatoire d’avoir le garage dans le bâtiment à construire dans le plui.
Le permis de construire va t-im être d’office refusé ?
Si le permis de construire est accordé, que risque t-on si on respecte pas la prescription ?
Merci d’avance
Cordialement